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- Werner Derycke
Werner Derycke
Maître de conférences invité
- "La réforme des sûretés réelles mobilières", R.D.C.B., 2013/8, à paraître.
- Note sous Conseil constitutionnel (fr.), 7 décembre 2012, R.D.C.B., 2013, pp. 201-202
- L'action en comblement de passif : quand l'hypothypose masque la brachylogie (Observations sous Gand, 14 novembre 2011, R.P.S., 2012, n° 7068, pp. 113-118).
- La liquidation du liquidateur était presque parfait (Observations sous cass., 14 février 2012, R.P.S., 2012, n° 7067, pp. 87-89).
- "De rechtspersoonlijkheid van de failliete boedel. Een lans voor een pijp" in Liber Spei et Amicitiae Ivan Verougstraete, 2011, Bruxelles, Larcier, pp. 297-304.
- Le contrat de gage : pour une explication réaliste, oui, pour une interprétation anagogique, peut-être, pour une antanaclase, non, Recyclage en droit, Actualités de droit des sûretés, 2010, Anthemis, pp. 33-71.
- Les fonds souverains : des exercices de séduction aux mesures de protection, UB3, Actualités de droit bancaire, Bruylant 2009, pp. 61-93.
- Observations sous cass., 26 juin 2008, R.P.S., 2008, n° 6980, pp. 95-98.
- Avec François T'KINT, La faillite, in ¸éé±è±ð°ù³Ù´Ç¾±°ù±ð notarial, partie XII, livre 8, 2006, Bruxelles, Larcier, 310 pp.
- "Dwars door het insolventierecht: de (on)gelijke behandeling van de schuldeisers in de diverse insolventieprocedures", in Insolventierecht, XXXIe édition du Postuniversitaire Cyclus Willy Delva, 2006, Mechelen, Wolters Kluwer Belgium, pp. 541-565.
- Note sous cass., 30 juin 2006, R.D.C.B., 2006, pp. 876-878.
- Avec François T'KINT, « Le dessaisissement et la fixation de l'actif - dommages et intérêts dus à la masse » in « Examen de jurisprudence (1997 à 2004) - Les faillites, les concordats et les privilèges », R.C.J.B., 2005, pp. 552 à 591, nos 88 à 113.
- "Biens et trust" in « Le nouveau droit international privé » (dir. H. Boularbah), J.T., 2005, pp. 193-195.
- « Le rang du privilège du sous-traitant en conflit avec le gage sur fonds de commerce », note sous cass., 25 mars 2005, R.D.C.B., 2005, p. 1040.
- « De rechtstreekse vordering tegen de bouwheer : samenhang met de vordering tegen de hoofdaannemer en exceptie van niet-uitvoering », note sous cass., 25 mars 2005, R.D.C.B., 2005, p. 1033.
- « L'absence de forme de l'action directe du sous-traitant », note sous cass., 25 mars 2005, R.D.C.B., 2005, p. 1022.
- « La créance objet de l'action directe du sous-traitant », note sous cass., 29 octobre 2004, R.D.C.B., 2005, p. 1019.
- "Actuele vraagstukken inzake persoonlijke zekerheden", in Sûretés bancaires et financières, Cahiers Aedbf/Evbfr-Belgium, 15, 2004, Bruxelles, Bruylant, pp. 8-36.
- Avec François T'KINT, "Examen de jurisprudence (1990-2004) : Le privilège et l'action directe du sous-traitant", R.D.C.B., 2004, pp. 851-875.
- Avec François T'KINT, « Excusabilité du failli et sort de la caution: quand le cautionnement survit à l'extinction de la dette garantie », in Liber amicorum Michel Coipel, 2004, Malines, Kluwer, pp. 425-450.
- Observations sous Bruxelles, 31 janvier 2003, R.P.S., 2004, n° 6908, p. 92.
- Observations sous cass., 19 novembre 2003, R.P.S., 2004, n° 6906, p. 88.
- « Une ordonnance de référé n'est pas une lettre de cachet », note sous cass., 17 octobre 2002, R.P.S., 2004, n° 6905, pp.77-82.
- "Recente ontwikkelingen in het faillissementsrecht", in Financiële regulering: op zoek naar nieuwe evenwichten, Volume I. Privaat bankrecht, Ondernemingsrecht, Insolventierecht, 2003, Anvers, Intersentia, pp. 515-547.
- « La directive 2002/47/CE concernant les contrats de garantie financière au regard des principes généraux du droit des sûretés », Euredia, 2003, livr. 1, pp. 41-57.
- « Action en faillite contre un coopérateur engagé solidairement et bénéficiant d'une décision d'admissibilité au règlement collectif de dettes », note sous comm. Charleroi, 4 novembre 2003, R.P.S., 2003, n° 6902, pp.433-435.
- « L'action en exclusion au secours des Atrides ? », note sous Bruxelles, 5 novembre 2002 en 17 décembre 2002, R.P.S., 2003, n°s 6898 et 6899, pp. 412-415.
- « La dissolution-liquidation judiciaire des sociétés qui ne sont plus actives: une catachrèse », note sous Bruxelles, 25 avril 2002, R.P.S., 2003, n° 6891, pp. 301-310.
- « Une caution n'est pas l'autre: sévérité jurisprudentielle passée dans l'attente d'une bienveillance législative à venir (?) », R.D.C.B., 2002, pp. 411-428.
- Avec François T'KINT, « Sûretés et procédures collectives: étude de droit comparé. Les créanciers hypothécaire et gagiste comme 'séparatistes' en droit néerlandais vs. l'approche française », in Faillite et concordat judiciaire: Un droit aux contours incertains et aux interférences multiples, 2002, Bruxelles, Bruylant, pp. 521-544.
- « Excusabilité: personnes morales et moralité des personnes », note sous Liège, 22 novembre 2001, R.P.S., 2002, n° 6867, pp. 105-106.
- « Une application claire comme de l'eau de roche des principes qui régissent les garanties à première demande », note sous Bruxelles, 2 mars 2001, R.D.C.B., 2002, pp. 491-493.
- « L'action directe du sous-traitant ne peut plus être intentée après la déclaration de faillite de l'entrepreneur principal ou après une saisie de la créance de celui-ci sur le maître de l'ouvrage », note sous Anvers, 13 décembre 2001, R.D.C.B., 2002, pp. 472-474.
- « La loi du 18 novembre 1962 portant institution du système des warrants : la loi hypothécaire des marchandises », note sous Mons, 25 octobre 2001, R.D.C.B., 2002, pp. 463-465.
- « Etendue de la créance-cause et de la créance-objet de l'action directe visée à l'article 1798 du Code civil », note sous cass., 21 décembre 2001, R.D.C.B., 2002, pp. 446-448.
- « Le coopérateur à responsabilité illimitée et solidaire: un commerçant par interpolation? », note sous Liège, 18 décembre 2000, R.P.S, 2001, n° 6845, pp. 303-306.
- « Droit de gage et transfert de propriété à titre de sûreté : quelques points sensibles », in Faillite et concordat judiciaire, 2000, Ministère de la justice, Direction générale de l'organisation judiciaire, formation permanente de l'ordre judiciaire, 3/Form/2000.13, 16 pp.
- Note sous Bruxelles, 7 septembre 1999, R.P.S., 2000, n° 6821, pp. 344-345.
- « Liquidation contre faillite: un rempart inutile contre une poliorcétique bien au point », note sous comm. Tongres, 21 décembre 1999, R.P.S., 2000, n° 6816, pp. 299-302.
- « Responsabilité pour absence d'aveu de faillite », note sous Bruxelles, 24 février 2000, R.P.S., 2000, n° 6813, pp. 262-264.
- « Faillite d'une société en liquidation. Un hapax », note sous Liège, 16 mars 2000, R.P.S., 2000, n° 6809, pp. 200-202.
- "De aansprakelijkheid van de uitgever van een warrant-ceel", note sous comm. Anvers, 31 mai 1999, R.D.C.B., 2000, p. 288.
- Avec François T'KINT, "En nu de algemene voorrechten", R.D.C.B., 2000, pp. 276-285.
- « Sûretés: entre crédit et discrédit. Questions spéciales du droit des sûretés à l'usage des petites et moyennes entreprises », Ann. dr. Louvain, 1999, pp. 109-163.
- « Le pouvoir individuel d'investigation et de contrôle dans la société anonyme par ses actionnaires: amicitia furor brevis est? », note sous Bruxelles, 14 janvier 1999, R.P.S., 1999, n° 6791, pp. 314-320.
- « Mandat apparent et non-protestation de facture, ou quand Mithridate chambre les panacées », note sous Bruxelles, 10 mai 1999, R.P.S., 1999, n° 6786, pp. 251-260.
- « Action en comblement de passif et atrophie de l'actif net: chrestomathie », note sous Liège, 3 décembre 1998, R.P.S., 1999, n° 6775, pp. 157-168.
- "Aansprakelijkheid van de koper van een verpande handelszaak", note sous comm. Courtrai, 21 septembre 1998, R.D.C.B., 1999, pp. 355-356.
- "Rechtstreekse vordering van de onderaannemer en faillissement van de hoofdaannemer", note sous comm. Bruxelles, 27 juillet 1998, R.D.C.B., 1999, pp. 211-213.
- « L'article 104 des lois coordonnées sur les sociétés ou 'ce n'est pas un de mes amis: je n'ai donc pas de raison d'en dire du mal' », note sous comm. Liège, 30 mars 1998 en 25 mai 1998, R.P.S., 1998, nos 6765 et 6766, pp. 462-467.
- « L'a.s.b.l. faillie: un oxymoron », note sous comm. Mechelen, 23 mars 1998, R.P.S., 1998, n° 6755, pp. 308-313.
- « Action en libération du solde du capital souscrit lorsque les parts d'une société privée à responsabilité limitée ont fait l'objet d'une cession qui n'a pas été inscrite dans le registre des associés », note sous Liège, 19 juin 1997, R.P.S., 1998, n° 6746, pp. 224-230.
- "Omvang van de bevoorrechte schuldvordering van de verhuurder, huurwaarborg en schuldvergelijking: Nil novi sub sole... gelukkig", note sous comm. Hasselt, 30 avril 1998, R.D.C.B., 1998, pp. 681-682.
- « Faillite, admission de créance et compensation légale », note sous Liège, 18 décembre 1997, R.D.C.B., 1998, pp. 252-254.
- « Faillite d'une société en liquidation: entre aphérèse et apocope », note sous Liège, 26 juin 1997, R.P.S., 1998, n° 6739, pp. 115-122.
- « Dessaisissement et situation des créanciers en cas de faillite » in Le nouveau droit du concordat judiciaire et de la faillite: les lois des 17 juillet et 8 août 1997, 1997, Bruxelles, Bruylant, pp. 173-207.
- « Incidence de la nouvelle législation relative à la faillite et au concordat judiciaire sur le droit des sûretés », in Droit des sûretés, vol. XX, novembre 1997, Formation permanente CUP, pp. 89-123.
- « Exposé des principaux points de droit à propos desquels le régime de la faillite a évolué au cours des dernières décennies », Ann. dr. Louvain, 1997, pp. 73-94.
- « Faillite, référé-provision, administrateur de fait et droits de la défense », note sous Bruxelles, 10 février 1997, R.P.S., 1997, n° 6721, pp. 173-177.
- « Questions spéciales relatives à la vente des immeubles d'un failli », note sous comm. Bruxelles, 18 janvier 1996, R.D.C.B., 1997, pp. 113-115.
- "Opnieuw het probleem van de draagwijdte van de inschrijving van een pand op handelszaak", note sous Gand, 14 décembre 1995, R.D.C.B., 1996, pp. 914-915.
- Note sous Liège, 9 juin 1994, R.P.S., 1995, n° 6670, pp. 138-140.
- Avec François T'KINT, « La garantie indépendante à l'ombre des apparences », in Liber amicorum Jacques Heenen, 1994, Bruxelles, Bruxelles, pp. 429-467.
- « La faillite d'une société en liquidation. Epanalepse ou épanadiplose? », note sous cass., 17 juin 1994, R.P.S., 1994, n° 6655, pp. 424-453.
- « Réflexions diverses sur le warrant à la lecture du jugement du tribunal de commerce de Verviers du 7 janvier 1992 », note sous comm. Verviers, 7 janvier 1992, R.R.D., 1992, 451-459.