Enseignants
Langue
d'enseignement
d'enseignement
贵谤补苍莽补颈蝉
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unit茅 d鈥檈nseignement, l鈥櫭﹖udiant est capable de : | |
| Au terme du cours, l'茅tudiant doit 锚tre capable de ma卯triser les principaux courants de la pens茅e p茅nale et criminologique moderne, telle qu'elle s'est d茅velopp茅e depuis le 18e si猫cle, les principes g茅n茅raux du droit p茅nal positif belge et les caract茅ristiques principales des infractions et des peines. L'objectif consiste 脿 faire le lien entre les perspectives th茅oriques de la pens茅e p茅nale et criminologique et les solutions de droit positif, de mani猫re 脿 susciter une approche r茅flexive du droit p茅nal contemporain. L'茅tudiant doit 茅galement 锚tre en mesure de manier les diff茅rentes sources du droit p茅nal qu'elles soit l茅gislatives, doctrinales ou jurisprudentielles. | |
Contenu
Le cours est divis茅 en trois parties.
a) La premi猫re, plus courte, est consacr茅e 脿 l'茅tude de la pens茅e p茅nale et criminologique (芦 Introduction 脿 la pens茅e p茅nale et criminologique I 禄). Elle passe en revue les principaux courants de la pens茅e p茅nale et criminologique moderne, selon un m锚me sch茅ma d'analyse facilitant leur comparaison : la pens茅e p茅nale classique, la criminologie positiviste, les th茅ories sociologiques fonctionnalistes, les th茅ories de la r茅action sociale, les courants de pens茅e centr茅s sur le retour de la victime dans le champ p茅nal, la pens茅e p茅nale face au risque et le retour d'une explication biologique du crime.
b) La deuxi猫me partie est consacr茅e 脿 l'茅tude du droit p茅nal g茅n茅ral (芦 Droit p茅nal 禄). Elle porte sur les principales questions li茅es 脿 cette branche du droit : le droit p茅nal (d茅finition, objet, rapports avec les autres branches du droit, divisions, sources, champ d'application dans le temps, interpr茅tation) ; l'infraction (d茅finition, classification, conditions d'existence) ; l'auteur de l'infraction (sujets, participation criminelle, r茅cidive).
c) La troisi猫me partie s'inscrit dans la suite de l'茅tude du droit p茅nal g茅n茅ral et porte sur la peine dans toutes ses dimensions (d茅finition et caract猫res, classification, fonctions, mesure, modalit茅s, ex茅cution...).
a) La premi猫re, plus courte, est consacr茅e 脿 l'茅tude de la pens茅e p茅nale et criminologique (芦 Introduction 脿 la pens茅e p茅nale et criminologique I 禄). Elle passe en revue les principaux courants de la pens茅e p茅nale et criminologique moderne, selon un m锚me sch茅ma d'analyse facilitant leur comparaison : la pens茅e p茅nale classique, la criminologie positiviste, les th茅ories sociologiques fonctionnalistes, les th茅ories de la r茅action sociale, les courants de pens茅e centr茅s sur le retour de la victime dans le champ p茅nal, la pens茅e p茅nale face au risque et le retour d'une explication biologique du crime.
b) La deuxi猫me partie est consacr茅e 脿 l'茅tude du droit p茅nal g茅n茅ral (芦 Droit p茅nal 禄). Elle porte sur les principales questions li茅es 脿 cette branche du droit : le droit p茅nal (d茅finition, objet, rapports avec les autres branches du droit, divisions, sources, champ d'application dans le temps, interpr茅tation) ; l'infraction (d茅finition, classification, conditions d'existence) ; l'auteur de l'infraction (sujets, participation criminelle, r茅cidive).
c) La troisi猫me partie s'inscrit dans la suite de l'茅tude du droit p茅nal g茅n茅ral et porte sur la peine dans toutes ses dimensions (d茅finition et caract猫res, classification, fonctions, mesure, modalit茅s, ex茅cution...).
M茅thodes d'enseignement
Le cours consiste en un expos茅 magistral centr茅 sur la mise en relief des points les plus importants de la mati猫re, sur l'茅tablissement de liens entre les diff茅rentes parties du cours et de comparaisons entre principes et notions, sur le commentaire des dispositions applicables et sur l'illustration des principes 脿 partir de d茅cisions de jurisprudence.
Le cours a comme support trois syllabi (qui suivent les trois parties du cours), disponibles en format PDF sur le site Moodle du cours et en vente 脿 la reprographie.
Un Power Point, disponible sur le site Moodle du cours, est projet茅 au cours afin de faciliter le commentaire des textes l茅gaux et l'analyse des d茅cisions de jurisprudence. L鈥櫭﹖udiant路e est invit茅路e 脿 茅tudier avec son code BAC (茅dition 2024-2025).
Enfin, une 芦 farde de jurisprudence 禄, 茅galement disponible sur le site Moodle du cours et en vente 脿 la reprographie, reprend tous les extraits des d茅cisions vus au cours. L鈥櫭﹖udiant路e doit 锚tre en possession de cette farde de jurisprudence lors de l'examen.
Les 茅tudiant路es sont invit茅s consulter r茅guli猫rement le Moodle du cours afin d鈥櫭猼re inform茅s des derni猫res actualit茅s, notamment via les annonces.
Un forum en ligne est ouvert pour r茅pondre aux questions pendant la session d鈥檈xamens.
En fin d'ann茅e, il est demand茅 aux 茅tudiant路es d鈥櫭﹙aluer le cours.
听
Le cours a comme support trois syllabi (qui suivent les trois parties du cours), disponibles en format PDF sur le site Moodle du cours et en vente 脿 la reprographie.
Un Power Point, disponible sur le site Moodle du cours, est projet茅 au cours afin de faciliter le commentaire des textes l茅gaux et l'analyse des d茅cisions de jurisprudence. L鈥櫭﹖udiant路e est invit茅路e 脿 茅tudier avec son code BAC (茅dition 2024-2025).
Enfin, une 芦 farde de jurisprudence 禄, 茅galement disponible sur le site Moodle du cours et en vente 脿 la reprographie, reprend tous les extraits des d茅cisions vus au cours. L鈥櫭﹖udiant路e doit 锚tre en possession de cette farde de jurisprudence lors de l'examen.
Les 茅tudiant路es sont invit茅s consulter r茅guli猫rement le Moodle du cours afin d鈥櫭猼re inform茅s des derni猫res actualit茅s, notamment via les annonces.
Un forum en ligne est ouvert pour r茅pondre aux questions pendant la session d鈥檈xamens.
En fin d'ann茅e, il est demand茅 aux 茅tudiant路es d鈥櫭﹙aluer le cours.
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Modes d'茅valuation
des acquis des 茅tudiants
des acquis des 茅tudiants
L'茅valuation s'appuie sur un examen 茅crit, portant sur la mati猫re vue au cours, comprenant plusieurs type de questions (questions ouvertes, questions 脿 choix multiples, commentaire de jurisprudence). Les questions visent 脿 mesurer le niveau de connaissance des 茅tudiant路es, 脿 tester leur capacit茅 脿 lire, comprendre et expliquer les textes l茅gaux et d茅cisions de jurisprudence li茅es 脿 la mati猫re.
L'茅tudiant路e doit obligatoirement 锚tre muni de son code 脿 l'examen, ainsi que de la farde de jurisprudence (voir ci-dessous concernant les consignes en mati猫re d'annotation).
L'茅tudiant路e peut听茅galement se munir des textes l茅gaux et r茅glementaires relatifs 脿 la mati猫re enseign茅e, ainsi que de l'index d'un autre Code p茅nal que celui du Code BAC.
L'茅tudiant路e ne peut amener 脿 l'examen ni les syllabi de droit p茅nal ni le Power Point projet茅 au cours.
L'茅tudiant路e doit obligatoirement 锚tre muni de son code 脿 l'examen, ainsi que de la farde de jurisprudence (voir ci-dessous concernant les consignes en mati猫re d'annotation).
L'茅tudiant路e peut听茅galement se munir des textes l茅gaux et r茅glementaires relatifs 脿 la mati猫re enseign茅e, ainsi que de l'index d'un autre Code p茅nal que celui du Code BAC.
L'茅tudiant路e ne peut amener 脿 l'examen ni les syllabi de droit p茅nal ni le Power Point projet茅 au cours.
Autres infos
Concernant l鈥檃nnotation du Code BAC, les titulaires s'en r茅f猫rent aux consignes ins茅r茅es dans le Code BAC.
Des signets (ou 芦 post-it 禄) peuvent 锚tre utilis茅s, mais ils ne peuvent mentionner que l鈥檌ntitul茅 officiel et la date de la l茅gislation en cause.
Concernant l'annotation de la farde de jurisprudence, son contenu peut uniquement 锚tre entour茅, soulign茅 ou 芦 fluot茅 禄 en tout ou en partie, en recourant, le cas 茅ch茅ant, 脿 des couleurs diff茅rentes. La farde peut 茅galement 锚tre divis茅e 脿 l'aide de signets (ou 芦 post-it 禄) sur lesquels peuvent 锚tre reproduits les titres et les sous-titres de la farde, sans aucune autre annotation (pas d'indication de la disposition l茅gale se rapportant 脿 la mati猫re).
ATTENTION : toute annotation, m锚me un seul mot, qui exc猫de les limites ici indiqu茅es sera consid茅r茅e comme une fraude.
Des signets (ou 芦 post-it 禄) peuvent 锚tre utilis茅s, mais ils ne peuvent mentionner que l鈥檌ntitul茅 officiel et la date de la l茅gislation en cause.
Concernant l'annotation de la farde de jurisprudence, son contenu peut uniquement 锚tre entour茅, soulign茅 ou 芦 fluot茅 禄 en tout ou en partie, en recourant, le cas 茅ch茅ant, 脿 des couleurs diff茅rentes. La farde peut 茅galement 锚tre divis茅e 脿 l'aide de signets (ou 芦 post-it 禄) sur lesquels peuvent 锚tre reproduits les titres et les sous-titres de la farde, sans aucune autre annotation (pas d'indication de la disposition l茅gale se rapportant 脿 la mati猫re).
ATTENTION : toute annotation, m锚me un seul mot, qui exc猫de les limites ici indiqu茅es sera consid茅r茅e comme une fraude.
Bibliographie
Les 茅tudiant路es qui d茅sirent approfondir la mati猫re peuvent consulter l'ouvrage de r茅f茅rence, disponible 脿 la biblioth猫que (Fr. Tulkens, M. van de Kerchove, Y. Cartuyvels et Chr. Guillain, Introduction au droit p茅nal. Aspects juridiques et criminologiques, 10e 茅d., Bruxelles, Story-Scientia, 2014), ouvrage qui comporte une bibliographie importante, mais n'est plus 脿 jour sur de nombreux points.
Une bibliographie se trouve 茅galement 脿 la fin du syllabus.
Students wishing to study the subject in greater depth can consult the reference work available in the library (Fr. Tulkens, M. van de Kerchove, Y. Cartuyvels and Chr. Guillain, Introduction au droit p茅nal. Aspects juridiques et criminologiques, 10th ed. Brussels, Story-Scientia, 2014), which includes an extensive bibliography, but is out of date on many points.
A bibliography can also be found at the end of the syllabus.
Une bibliographie se trouve 茅galement 脿 la fin du syllabus.
Students wishing to study the subject in greater depth can consult the reference work available in the library (Fr. Tulkens, M. van de Kerchove, Y. Cartuyvels and Chr. Guillain, Introduction au droit p茅nal. Aspects juridiques et criminologiques, 10th ed. Brussels, Story-Scientia, 2014), which includes an extensive bibliography, but is out of date on many points.
A bibliography can also be found at the end of the syllabus.
Support de cours
- Sylla DP 24-25 Tome I, Sylla DP 24-25 Tome II, Sylla DP 24-25 Tome III
Facult茅 ou entit茅
en charge
en charge
