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Enseignants

Strowel Alain; Wauthy Xavier;

Langue
d'enseignement

贵谤补苍莽补颈蝉

笔谤茅补濒补产濒别蝉

Le(s) pr茅requis de cette Unit茅 d鈥檈nseignement (UE) sont pr茅cis茅s 脿 la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unit茅 d鈥檈nseignement, l鈥櫭﹖udiant est capable de :

Mobiliser des outils juridiques ( en particulier le droit de la propri茅t茅 intellectuelle) et 茅conomiques ( en particulier l鈥櫭ヽonomie industrielle) pour proposer une analyse interdisciplinaire des d茅veloppements r茅cents des industries num茅riques.

Contenu

Le cours est centr茅 sur la probl茅matique des biens et march茅s d'information.
Il vise 脿 offrir 脿 l'茅tudiant une 茅tude聽des march茅s num茅riques de produits (logiciels, bases de donn茅es, etc.) et de services (r茅seaux sociaux, 茅conomie collaborative, intelligence artificielle, etc.) qui caract茅risent l鈥櫭ヽonomie num茅rique. Tout sp茅cialement en 2024-2025, cette analyse met en 茅vidence les m茅canismes 茅conomiques au sein desquels le cadre juridique entend r茅guler聽ces march茅s.
Le cours est divis茅 en trois grandes parties :
[A] une introduction 脿 la propri茅t茅 intellectuelle (PI) et 脿 l鈥檃nalyse 茅conomique de la PI, ce qui inclut l鈥檃nalyse des tensions entre PI et libre concurrence;
[B] la protection des logiciels par le droit d鈥檃uteur et par le brevet et le d茅veloppement de mod猫les ouverts (open source) bas茅s sur des licences non propri茅taires (open source, communs num茅riques);
[C] les questions pos茅es par les r茅seaux sociaux, les plateformes, l鈥櫭ヽonomie des donn茅es et autres technologies.
En 2024-2025, le cours comportera un volet 茅conomique renforc茅 et la partie juridique sera fort r茅duite (en 2024-2025, le cours est donc davantage conseill茅 pour les 茅conomistes, moins聽pour les 茅tudiants juristes).

M茅thodes d'enseignement

Le cours est structur茅 autour d'une s茅rie de th猫mes organis茅s dans un calendrier d茅taill茅 pr茅sent茅 en d茅but de semestre.
La m茅thode varie quelque peu聽selon le nombre d'茅tudiants inscrits. Des lectures sont en tout cas demand茅es aux 茅tudiants.
En 2024-2025, le cours sera fondamentalement repens茅聽et un examen 茅crit est pr茅vu聽en session.

Modes d'茅valuation
des acquis des 茅tudiants

En 2024-2025, l鈥櫭﹙aluation se fera 脿 travers un examen 茅crit, qui comportera une s茅rie de questions ferm茅es et une question de synth猫se.

Bibliographie

Pour les aspects juridiques, les ouvrages suivants peuvent 锚tre utilis茅s (en partie disponibles sur le site du cours):
- Propri茅t茅 intellectuelle. G茅opolitique et mondialisation, CNRS 茅d., 2013
- N. Binctin, Strat茅gie d鈥檈ntreprise et propri茅t茅 intellectuelle, LGDJ, 2015
- S. Dusollier et A. de Francquen, Manuel de droits intellectuels, Anthemis, 2015
En ce qui concerne les aspects 茅conomiques, plusieurs documents de r茅f茅rence sont propos茅s aux 茅tudiants. Ces lectures fournissent un cadre auquel les 茅tudiants doivent se r茅f茅rer dans leur travail :
- F. L茅v锚que & Y. Meni猫re, Economie de la propri茅t茅 intellectuelle, La D茅couverte, 2003 ; la version anglaise The Economics of Patent and Copyright est sur le site du cours.
- J. Tirole, D茅faillances de march茅s et politiques publiques, Conf茅rence Nobel, 2014 (sur https://www.tsefr.eu/sites/default/files/TSE/documents/doc/by/tirole/nobel_lecture_fr_30_mars_2015_partenaires_idei.pdf )

Facult茅 ou entit茅
en charge

> DRTB