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Enseignants

Arnould Amaury;

Langue
d'enseignement

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Le(s) pr茅requis de cette Unit茅 d鈥檈nseignement (UE) sont pr茅cis茅s 脿 la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unit茅 d鈥檈nseignement, l鈥櫭﹖udiant est capable de :

Acquisition d'une connaissance g茅n茅rale du droit du travail聽: techniques nouvelles pr茅sidant 脿 l'invention du droit social聽; dimensions, collective et individuelle du droit du travail聽; importance et originalit茅 des sources, internationales et conventionnelles聽; articulation d'茅l茅ments de r猫glementation/protection du travail, d'une part, et d'茅l茅ments contractuels, d'autre part聽; singularit茅 de ce droit contractuel marqu茅 d'imp茅rativit茅聽; facettes, unilat茅rale, bilat茅rale de cette imp茅rativit茅.

Contenu

Les cours est organis茅 en le莽ons. Plut么t qu'une pr茅sentation traditionnelle bas茅e sur l'articulation distincte des trois piliers du droit du travail (droit collectif, droit de la protection/r茅glementation du travail et droit individuel), apr猫s une introduction, les 茅tudiants seront invit茅s 脿 suivre une approche chronologique de la relation de travail.
Les points suivants seront notamment abord茅s : la phase pr茅contractuelle, la conclusion du contrat de travail, les acteurs du droit du travail, les sources du droit du travail, les droits et obligations des parties 脿 la relation de travail, la responsabilit茅 des parties 脿 la relation de travail, le droit p茅nal social, le transfert d'entreprise, le licenciement collectif, la fermeture d'entreprise, la gr猫ve, la dur茅e du travail, le bien-锚tre au travail, la protection de la r茅mun茅ration, la suspension de l'ex茅cution du contrat de travail et la rupture de la relation de travail.
Une interaction avec des praticiens sera 茅galement organis茅e.

M茅thodes d'enseignement

Chaque s茅ance est consacr茅e 脿 l'examen d'une 芦聽le莽on聽禄. Il est indiqu茅 de travailler directement sur les sources. La place de la jurisprudence est soulign茅e par la pr茅sentation de nombreuses illustrations.

Modes d'茅valuation
des acquis des 茅tudiants

L'茅valuation est 茅crite. Pour les 茅tudiants qui b茅n茅ficient de travaux pratiques sans casus, l'une des questions est consacr茅e 脿 la mati猫re abord茅e lors des s茅ances de travaux pratiques.

Autres infos

Il n'y a pas de syllabus.
Les 茅tudiants recevront un plan du cours d茅taill茅.
Les 茅tudiants sont invit茅s 脿 travailler 芦聽code en mains聽禄, avec le Code BAC ou avec tout autre code / recueil de textes l茅gaux.
Seuls les renvois chiffr茅s sont autoris茅s dans le code.

Bibliographie

Les indications requises sont fournies sur Moodle et au premier cours.

Facult茅 ou entit茅
en charge

> DRTB