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Enseignants

Guillain Christine;

Langue
d'enseignement

贵谤补苍莽补颈蝉

笔谤茅补濒补产濒别蝉

Le(s) pr茅requis de cette Unit茅 d鈥檈nseignement (UE) sont pr茅cis茅s 脿 la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unit茅 d鈥檈nseignement, l鈥櫭﹖udiant est capable de :

Au terme du cours, l'茅tudiant doit 锚tre capable de restituer les textes l茅gaux et doctrinaux ainsi que les d茅cisions de jurisprudence et de les analyser 脿 la lumi猫re des th茅matiques transversales abord茅es au cours de l'ann茅e.

Contenu

Le cours consiste en l'examen de textes l茅gaux, doctrinaux et de d茅cisions de jurisprudence portant sur des contentieux ou dispositifs p茅naux qui n'ont pas 茅t茅 abord茅s (ou pas en profondeur) au cours de la deuxi猫me ann茅e du baccalaur茅at en droit.

Chaque s茅ance consiste 脿 d茅cortiquer une th茅matique particuli猫re (peines alternatives, ex茅cutions des peines, drogues, terrorisme, r茅cidive, casier judiciaire, Covid19, prisons, ...) et 脿 en saisir les enjeux juridiques, politiques et institutionnels.

M茅thodes d'enseignement

Le cours consiste en un expos茅 magistral centr茅 sur l'examen de textes l茅gaux, doctrinaux et jurisprudentiels, en rapport avec les th茅matiques abord茅es. Des experts et acteurs professionnels sont r茅guli猫rement invit茅s 脿 venir illustrer la mati猫re et la visite de lieux, en rapport avec le cours, est organis茅e au cours de l'ann茅e (dans la mesure du possible et selon le nombre d鈥櫭﹖udiant路es).
Les 茅tudiant路es sont 茅galement r茅guli猫rement invit茅路es 脿 des d茅bats avec des acteurs cl茅 de la justice.

Modes d'茅valuation
des acquis des 茅tudiants

L'茅valuation s鈥檃ppuie sur la participation active des 茅tudiant路es au cours ainsi que sur le travail de fin d鈥檃nn茅e, consistant 脿 茅laborer un projet ou une proposition de loi, en rapport avec les mati猫res vues au cours.
En fonction du nombre d鈥櫭﹖udiant路es, le travail est pr茅sent茅 oralement au cours.
Un document, disponible sur la page Moodle du cours, contient les consignes de r茅daction du travail 茅crit聽 (tant sur le fond que sur la forme) et la ventilation des points entre la pr茅sence et la participation au cours, le travail 茅crit et la pr茅sentation orale.
Le d茅faut injustifi茅 de la remise d鈥檜n travail 茅crit v茅ritable peut donner lieu 脿 l鈥檃ttribution d鈥檜ne note de 0/20 absent 脿 l鈥檈xamen d茅finitif. Le plagiat entra卯nera un 0T dans tous vos travaux universitaires (articles 107 et s. du R猫glement g茅n茅ral des 茅tudes et des examens). Pour toute information utile quant au plagiat, vous pouvez consulter la page suivante:聽/fr/etudier/uss/lutter-contre-le-plagiat.html
L鈥檜tilisation des IA n鈥檈st pas proscrite dans le cadre des travaux 茅crits. Si l鈥櫭﹖udiant路e y recourt, elle doit 锚tre utilis茅e de mani猫re responsable et conform茅ment aux pratiques de l鈥檌nt茅grit茅 acad茅mique et scientifique. Ainsi, l鈥櫭﹖udiant路e est tenu d鈥檌ndiquer, dans un document s茅par茅, toutes les parties ayant fait l鈥檕bjet d鈥檜ne utilisation des IA, en pr茅cisant si l鈥橧A a 茅t茅 utilis茅e pour rechercher de l鈥檌nformation, pour la r茅daction du texte ou pour la correction de celui-ci. 聽Il est par ailleurs demand茅 aux 茅tudiant路es qui utilisent une IA g茅n茅rative, pour r茅diger du texte, d鈥櫭﹙aluer et de commenter la r茅ponse fournie par l鈥橧A.
Sous peine d鈥檌rrecevabilit茅 du travail 茅crit, ce dernier doit 锚tre obligatoirement accompagn茅 du document sign茅 et dat茅 relatif 脿 l鈥檈ngagement d鈥檌nt茅grit茅 (document disponible sur la page Moodle du cours).聽

Autres infos

Supports

Le cours a comme support des textes l茅gaux et doctrinaux ainsi que des d茅cisions de jurisprudence mis en ligne sur Moodle.
Les power point vus au cours sont 茅galement post茅s sur la plateforme Moodle.

Bibliographie

Aucune

Facult茅 ou entit茅
en charge

> DRTB