小瓢虫传媒

Enseignants

Ruelle Annette;

Langue
d'enseignement

贵谤补苍莽补颈蝉

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unit茅 d鈥檈nseignement, l鈥櫭﹖udiant est capable de :

L'objectif g茅n茅ral du cours de Fondements romains et 茅l茅ments d'histoire du droit priv茅 est commun 脿 tous les cours de droit de 1猫re Bac Droit : il s'agit de familiariser progressivement l'茅tudiant avec la terminologie juridique en latin (langue dans laquelle le droit fut 芦 invent茅 禄 et dont il reste de nombreuses traces dans les langues des droits modernes), comme en fran莽ais (et d'ailleurs surtout en fran莽ais), ainsi qu'avec les modes de raisonnement qui mettent en 艙uvre la terminologie du droit. Il vise encore 脿 initier l'茅tudiant au Code civil (et, dans une moindre mesure, au Code judiciaire). Mais le cours poursuit 茅galement des buts qui lui sont sp茅cifiques. Le droit romain introduit de mani猫re id茅ale au droit priv茅 compar茅 (ou relativisme juridique), qui est une comparaison interne aux syst猫mes du droit positif dans l'espace ou dans le temps (le droit positif 茅tant le droit en vigueur dans une soci茅t茅 d茅termin茅e) (1.). Non moins importante est la comparaison externe au droit sur laquelle le droit romain ouvre une fen锚tre privil茅gi茅e (2.). 1. Une perspective comparative interne au droit : dans le temps tout d'abord, il s'agit de mesurer l'apport du droit romain 脿 notre droit civil tout en prenant conscience des diff茅rences qui peuvent s茅parer l'un et l'autre. Le cours se pr茅sente 脿 cet 茅gard comme une arch茅ologie du Code civil. Or le Code civil belge est actuellement en cours de r茅forme. Le nouveau droit des biens vient d鈥檈ntrer en vigueur et la r茅forme du droit des obligations est en cours. Le droit romain nous offre de ce point de vue une assise solide qui permettra d'茅valuer les r茅formes au double niveau de leur contenu positif et sous le rapport aux 茅volutions g茅n茅rales de la soci茅t茅. Dans l'espace, la comparaison consiste 脿 mettre en parall猫le les traditions juridiques nationales issues historiquement du droit romain (les droits romano-canoniques), o霉 le droit a 茅t茅 codifi茅 (Civil Law). A cet 茅gard, le droit romain conna卯t une actualit茅 nouvelle dans le contexte de la cr茅ation d'un droit europ茅en des contrats unifi茅 : lingua franca de nos traditions juridiques sur le continent europ茅en, il permet en effet de comprendre comment et surtout pourquoi les codes nationaux peuvent comporter des solutions juridiques tr猫s diff茅rentes alors qu'ils ont tous la m锚me origine. 2. Une perspective comparative externe au droit : il s'agit cette fois d'identifier le droit comme un objet singulier dans le champ des sciences humaines et sociales, une pratique sp茅cifique de la norme qui 芦 isole 禄 la r猫gle de droit dans le vaste champ des pratiques normatives (et la distingue des r猫gles de politesse, de l'observance religieuse, etc.). Il s'agit 茅galement de s'attacher 脿 comprendre les 茅volutions historiques massives d'un syst猫me de droit positif. Par exemple, que nous apprend sur nos traditions juridiques et sur nos soci茅t茅s modernes bas茅es sur la dignit茅 et les droits humains le contraste radical du droit romain, qui pose 脿 l'inverse, 脿 l'ouverture de son droit des personnes : 芦 Tous les hommes sont ou libres ou esclaves 禄 (Gaius, Institutes I, 9) ? Il faut, pour cela, 茅largir le champ de vision et s'茅lever depuis l'茅tude technique du droit positif 脿 la profondeur de la socialisation, 脿 ce qui conditionne le regard de chacun sur le monde, sur les autres et sur lui-m锚me. Le droit positif n'茅volue 茅videmment pas en vase clos mais se ressent des avanc茅es dans les domaines de la religion, de la philosophie, de la science et des techniques, du commerce et des 茅changes, des m艙urs et des mentalit茅s. On touche donc ici aux zones de l'interdisciplinarit茅, qui est le fer de lance de la Facult茅 de droit de l'Universit茅 Saint-Louis - Bruxelles. Pour comprendre les sources d'inspirations du droit (ce qu'on appelle les sources mat茅rielles du droit), il est n茅cessaire de penser les rapports entre le droit et la soci茅t茅, ce pour quoi le droit romain offre un point de vue id茅al gr芒ce au recul et 脿 la libert茅 de jugement qu'il procure. 脌 l'arriv茅e, l'茅tudiant devra avant tout avoir acquis une ma卯trise des principaux concepts du droit priv茅 afin d'en produire avec rigueur et clart茅 la qualification et l'analyse. Il aura 茅galement appris 脿 manipuler le Code civil, 脿 y faire son chemin pour y retrouver lui-m锚me les informations pertinentes, mais aussi 脿 faire l'ex茅g猫se critique et historique de ses dispositions. Enfin, il aura pris conscience que nos traditions juridiques sont l'h茅ritage d'un pass茅 plurimill茅naire o霉 plusieurs civilisations se sont succ茅d茅 et enrichies de mani猫re cumulative, 茅tant en somme comme une immense 艙uvre collective. Il aura int茅rioris茅 l'id茅e du comparatisme juridique. Enfin, saisi par son irr茅ductible singularit茅 historique et anthropologique, il sera mieux arm茅 pour relever les d茅fis extraordinaires que tend 脿 l'Homme contemporain un syst猫me de droit positif 脿 vocation universelle, qui proclame la libert茅 et l'茅galit茅 devant la loi, sans distinction de race, de sexe, de religion, ou d'appartenances, de tous les hommes et de toutes les femmes.

Contenu

Le droit romain est le fondement de notre droit civil, en particulier des branches traditionnelles du droit priv茅 que sont le droit des personnes et de la famille, le droit des biens, le droit des obligations et le droit des successions, ainsi que le droit judiciaire priv茅 (ou proc茅dure civile).
Il est, de plus, 脿 l'origine de la distinction entre deux grandes familles de droit en droit moderne : les droits romano-canoniques, ou monde de la Civil Law, sur le continent europ茅en (et, 脿 la faveur de la colonisation, dans d'autres parties du monde), et la Common Law des pays anglo-saxons.

L'histoire du droit romain dans l'Antiquit茅 s'est 茅tendue sur plus d'un mill茅naire.
Sans n茅gliger les 茅volutions sur la longue dur茅e (dans la diachronie), notre 茅tude du droit priv茅 sera principalement synchronique, privil茅giant la p茅riode du droit classique (les deux premiers si猫cles de l'Empire gr茅co-romain), o霉 furent cr茅茅s le syst猫me du droit priv茅 et la science du droit tels qu'ils sont pass茅s, via l'艙uvre l茅gislative de l'empereur Justinien au VIe si猫cle, 脿 la post茅rit茅.

Justinien est rest茅 c茅l猫bre aupr猫s des juristes et des historiens du droit pour avoir op茅r茅 une grande compilation des sources du droit romain classique que l'on appellera 脿 la Renaissance le Corpus iuris civilis, 芦 la Collection du droit civil 禄.

Apr猫s 锚tre tomb茅e dans l'oubli au cours du Haut Moyen Age, celle-ci sera red茅couverte en Italie 脿 la fin du XIe si猫cle, 茅v茅nement colossal qui a rendu possible la formation d'une tradition juridique en Occident.

L'茅tude du droit romain sera donc poursuivie apr猫s la fin de l'Antiquit茅, certaines des transformations m茅di茅vales et modernes de ses fondements 茅tant remarquables eu 茅gard aux piliers de nos soci茅t茅s modernes, comme, outre la notion d'脡tat en droit public, celles de personne, de propri茅t茅 et de contrat en droit priv茅.

M茅thodes d'enseignement

Cours magistral ex cathedra illustr茅 de nombreux exemples pratiques.

Modes d'茅valuation
des acquis des 茅tudiants

Le cours donne lieu 脿 une 茅valuations en juin sous la forme d鈥檜n examen oral.

Autres infos

Le cours se divise en quatre parties couvertes chacune par un syllabus :

I. Iuslexque. Les mots, l鈥檋istoire, les sources du droit romain
II. Droit des personnes et de la famille
III. Droit des biens
IV. Droits des obligations

Bibliographie

Une bibliographie de base est renseign茅e dans le syllabus Ier.

Facult茅 ou entit茅
en charge

> DRTB