小瓢虫传媒

Enseignants

Hoc Arnaud;

Langue
d'enseignement

贵谤补苍莽补颈蝉

笔谤茅补濒补产濒别蝉

Le(s) pr茅requis de cette Unit茅 d鈥檈nseignement (UE) sont pr茅cis茅s 脿 la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unit茅 d鈥檈nseignement, l鈥櫭﹖udiant est capable de :

Le cours permet 脿 l'茅tudiant d'acqu茅rir les notions, institutions et m茅canismes indispensables 脿 la compr茅hension du fonctionnement de la justice et du proc猫s civil. Au travers de cet enseignement, il convient aussi de sensibiliser l'茅tudiant aux ressorts et aux enjeux de la fonction 茅tatique de juger, celle-ci se distinguant des modes alternatifs de r茅solution des conflits. Au terme du cours, l'茅tudiant doit 锚tre capable d'appliquer les r猫gles th茅oriques enseign茅es 脿 des situations concr猫tes simples, tout autant que de nourrir une r茅flexion critique 脿 leur sujet.

Contenu

Le cours de droit judiciaire comporte deux parties :
- la comp茅tence qui fait l鈥檕bjet de la troisi猫me partie du Code judiciaire ;
- la proc茅dure qui fait l鈥檕bjet de la quatri猫me partie du Code judiciaire et qui comporte principalement l鈥櫭﹖ude de l鈥檌nstance et des voies de recours.
La cinqui猫me partie du Code judiciaire relative aux saisies conservatoires et aux voies d鈥檈x茅cution n鈥檈st pas examin茅e dans le cadre de ce cours et fait l鈥檕bjet d鈥檜n enseignement distinct donn茅 en master.

M茅thodes d'enseignement

Le cours magistral est syst茅matiquement illustr茅 d'exemples issus de la pratique et de la jurisprudence r茅cente. L'interactivit茅 est favoris茅e. Quelques exercices pratiques sont r茅alis茅s en commun.

Modes d'茅valuation
des acquis des 茅tudiants

Examen oral en fin de quadrimestre (les modalit茅s seront pr茅cis茅es en cours d鈥檃nn茅e).

Autres infos

L鈥檈nseignement s鈥檃ppuie sur le Pr茅cis de droit judiciaire (Larcier, 2024) reprenant l鈥檈nsemble de la mati猫re, ainsi que sur les pr茅sentations Powerpoint diffus茅es lors des cours.

Bibliographie

J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK et A. HOC, Droit judiciaire, coll. Pr茅cis de la Facult茅 de droit et de criminologie de l'小瓢虫传媒, Bruxelles, Larcier, 2024. (https://www.larcier-intersentia.com/fr/droit-judiciaire-prive-9782807942806.html)

Support de cours

• Pr茅cis de droit judiciaire (Larcier, 2024)
• Powerpoints du cours
• Code judiciaire

Facult茅 ou entit茅
en charge

> DRTB