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Enseignants

Moreau Thierry;

Langue
d'enseignement

贵谤补苍莽补颈蝉

Th猫mes abord茅s

Le cours a pour objet :

• L'茅tude des textes l茅gaux de droit international et de droit interne, qui concernent principalement l'autorit茅 parentale et son contr么le, la d茅linquance juv茅nile et les mineurs en difficult茅 et en danger;
• Une approche historique de ces textes;
• L'茅tude de la mise en oeuvre de ces textes et les d茅bats qui figurent au sein de celle-ci (jurisprudence nationale et internationale, politique criminelle, pratiques);
• Les critiques dont font l'objet ces textes et leur mise en oeuvre;
• Les projets de r茅formes de ces textes ;
• L'茅tude d'exp茅riences 茅trang猫res;
• Une r茅flexion sur la place de l'enfant au sein du dispositif juridique.

Certains aspects de la mati猫re feront l'objet d'une analyse plus approfondie de la part des 茅tudiants du master en droit, au moyen d'un portefeuille de lectures indiqu茅es par l'enseignant.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unit茅 d鈥檈nseignement, l鈥櫭﹖udiant est capable de :
2	Ma卯triser et appliquer Ma卯triser le contenu des principales r猫gles du droit positif belge dans toutes ses branches, ainsi que celles du droit europ茅en et du droit international, pouvoir en comparer les traits essentiels 脿 quelques syst猫mes 茅trangers et 锚tre capable de passer de l鈥檃bstraction de la r猫gle de droit aux faits, fussent-ils pr茅sent茅s de fa莽on complexe, et inversement. 2.2. Conna卯tre et comprendre l鈥檌nfluence qu鈥檕nt certaines normes et institutions europ茅ennes et internationales sur ces diff茅rentes branches du droit. 2.6. Etre capable de passer de l鈥檃bstraction de la r猫gle de droit aux faits concrets, et inversement.
4	R茅fl茅chir et participer Actualiser ses connaissances, percevoir les passerelles entre les diff茅rentes branches du droit, se forger des opinions personnelles et, le cas 茅ch茅ant, faire fructifier l鈥檕uverture r茅sultant d鈥檜n stage ou d鈥檜n s茅jour d鈥櫭ヽhange. 4.1. Actualiser et parfaire ses connaissances dans les diff茅rentes branches du droit de mani猫re autonome, et d鈥檃insi se forger une solide culture juridique g茅n茅rale. 4.3. Dans une perspective interdisciplinaire, conna卯tre, comprendre et mobiliser les concepts et th茅ories issus d鈥檃utres sciences humaines (notamment l鈥櫭ヽonomie politique, la philosophie, la psychologie, la sociologie, l鈥檋istoire et l鈥櫭﹖hique) afin d鈥檃ppr茅hender le r么le, la port茅e et les limites du droit et de la justice.
5	S'interroger et s'impliquer S鈥檌nterroger sur les choix que v茅hiculent les normes, se forger des opinions personnelles et s鈥檌mpliquer dans la promotion des valeurs fondatrices du droit. 5.2. Pouvoir, 脿 propos d鈥檜ne controverse juridique ou d鈥檜ne probl茅matique qu鈥檌l aurait identifi茅e, se forger et exprimer une opinion personnelle. 5.3. A raison d鈥檜ne analyse des situations et m茅canismes humains, familiaux, 茅conomiques ou sociaux appr茅hend茅s par le droit, r茅fl茅chir 脿 la justesse des solutions juridiques, aux moyens de les am茅liorer et agir en ce sens. 5.4. Identifier et promouvoir les valeurs 茅thiques et sociales fondatrices du droit et de la justice, ainsi que se garder de toute forme d鈥檌nstrumentalisation.

Contenu

Le cours a notamment pour objet dans le cadre d'une approche juridique et criminologique听:
-听 Un examen听textes l茅gaux de droit international et de droit interne, qui concernent principalement l'autorit茅 parentale et son contr么le, la d茅linquance juv茅nile et les mineurs en difficult茅 et en danger;
-听 Une approche historique de ces textes;
-听 L'茅tude de la mise en oeuvre de ces textes et les d茅bats et critiques qu'elle suscite
-听 Les projets de r茅formes de ces textes ;
-听 L'茅tude d'exp茅riences 茅trang猫res;
-听 Une r茅flexion sur la place de l'enfant au sein du dispositif juridique.

M茅thodes d'enseignement

Le cours est construit sur la base d'un processus particulier qui impose que l'茅tudiant soit pr茅sent au cours en pr茅sentiel et inscrit sur moodle.
Le principe est que l'茅tudiant acquiert la connaissance lors d'une pr茅paration personnelle du cours (lectures et recherches) accompagn茅e d'une 茅valuation 脿 d茅poser sur le site moodle la veille du cours en pr茅sentiel.
Les cours en pr茅sentiel sont consacr茅s 脿 :
- 听r茅pondre aux questions des 茅tudiants sur la mati猫re pr茅par茅e
- 听approfondir certaines parties de la mati猫re ou 脿 en donner un 茅clairage particulier
-听 illustrer la mati猫re par des exemples
-听 faire des exercices
-听 participer 脿 des d茅bats au sein de l'auditoire
A la fin du cours en pr茅sentiel, il y a une interrogation.
Le travail de pr茅paration 脿 fournir correspond au travail 脿 fournir en blocus, l'茅tudiant 茅tant immerg茅 dans la mati猫re pendant la dur茅e du cours.
Par cons茅quent, les 茅valuations qui pr茅c猫dent les cours en pr茅sentiel et celles qui ont lieu lors de ces cours tiennent lieu d'examen.

Modes d'茅valuation
des acquis des 茅tudiants

Le cours est un cours 脿 茅valuation continue.
S'agissant d'un cours 脿 茅valuation continue, la pr茅sence 脿 ce cours est requise. Les titulaires du cours peuvent, en vertu de l'article 72 du R猫glement g茅n茅ral des 茅tudes et examens, proposer au jury de s'opposer 脿 l'inscription 脿 un examen (de la session de janvier/juin ou de septembre) d'un 茅tudiant qui aurait 茅t茅 absent 脿 3 cours, sans fournir de motif justifi茅 pour ses absences.
L'茅valuation peut prendre diverses听formes.
En premi猫re session :
1) Chaque cours est pr茅par茅 脿 l'avance par les 茅tudiants. Il doit prendre connaissance des de tous les documents qui lui sont fournis. Il peut 锚tre amen茅 脿 faire des recherches.听Avant la pr茅paration, une question est transmise par l'enseignant. L'茅tudiant doit d茅poser sur le site du cours听une r茅ponse 茅crite et personnelle au plus tard la veille du cours.Le travail de pr茅paration peut 茅galement se cl么turer par un QCM 脿 r茅aliser avant le cours.
2) A la fin de chaque cours, l'茅tudiant se voit soumettre une question 脿 r茅soudre avant de quitter le cours ou un QCM.
Il n'y a pas d'examen en session.
Les crit猫res d'茅valuation seront les suivants :

• compr茅hension de la mati猫re (capacit茅 脿 identifier et mobiliser les concepts et les sources de fa莽on ad茅quate, rigueur, pr茅cision);
• analyse critique (capacit茅 脿 nourrir le d茅bat et 脿 茅largir la probl茅matique, pertinence et profondeur de l'argumentation)
• aspects formels (orthographe, syntaxe, ponctuation, pr茅cision du vocabulaire...).
• 听

En seconde session deux cas de figure peuvent se pr茅senter :
1) Soit, l'茅tudiant qui听a 茅chou茅 a听d茅pos茅 toutes ses pr茅parations (sauf dispense), assist茅 aux cours et pr茅sent茅 les interrogations ou les QCM en premi猫re session. Dans ce cas, son examen prendra听la听forme d鈥檜n take home qui portera sur l'ensemble de la mati猫re.
2) Soit l'茅tudiant n'a pas d茅pos茅 toutes ses pr茅parations, assist茅 aux cours et pr茅sent茅 pr茅sent茅 les interrogations ou les QCM en premi猫re session. Dans ce cas, il doit accomplir une double prestation :
- Le take home pr茅vu dans le cas 1)
- Un travail de 40 pages 脿 remette par mail aux enseignants le premier jour de la session. Concernant ce travail, les 茅tudiants听 doivent d鈥檌nitiative prendre contact avec l'enseignant听avant le 15 juillet pour se signaler et lui demander le th猫me faisant l鈥檕bjet du travail.
Ce travail suppose au minimum :
听 听 听 听 听 听 听搂 La prise de connaissance de tous les documents repris pour la pr茅paration du cours
听 听 听 听 听 听 听搂 Une recherche personnelle
听 听 听 听 听 听 听搂 Une approche pratique
Concernant l'usage de l'intelligence artificielle g茅n茅rative (TchatGPT et autres)
Les 茅tudiants indiqueront听syst茅matiquement toutes les parties de leurs听prestations qui sont r茅alis茅es 脿 l'aide d'une IA g茅n茅rative ainsi que les objectifs sous-tendant cette utilisation.听
Toutes les sources mentionn茅es dans une prestation doivent 锚tre rendues accessibles 脿 l'enseignant, sans d茅lai听et sur simple demande. Elles sont d茅pos茅es, le cas 茅ch茅ant, sur la plateforme Moodle, en m锚me temps que leurs travaux.听听
L鈥檈nseignant peut, pour l鈥櫭﹙aluation de toute prestation 茅crite, interroger oralement l鈥櫭﹖udiant sur le contenu de celle-ci, ainsi que sur la m茅thodologie suivie et les sources mobilis茅es.

Ressources
en ligne

L'茅tudiant路e doit s'inscrire sur Moodle pour avoir acc猫s aux powerpoints et aux textes 脿 lire ainsi que pour d茅poser les documents et commentaires demand茅s pour les 茅valuations.

Bibliographie

Support de cours

• Plusieurs jeux de powerpoints et farde de lecture plac茅s sur Moodle.

Facult茅 ou entit茅
en charge

> ECRI