Cette unit茅 d鈥檈nseignement n鈥檈st pas accessible aux 茅tudiants d鈥櫭ヽhange !
Enseignants
Langue
d'enseignement
d'enseignement
贵谤补苍莽补颈蝉
Th猫mes abord茅s
L'茅tude du droit p茅nal s'attache plus particuli猫rement 脿 l'expos茅 des principes g茅n茅raux du droit p茅nal positif belge, 脿 leur explication ainsi qu'脿 l'analyse de leurs fonctions r茅elles : la loi p茅nale, l'infraction, la sanction.
L'茅tude de la proc茅dure p茅nale s'attache 脿 l'analyse des diff茅rentes phases du proc猫s p茅nal : information du parquet, instruction pr茅paratoire, poursuite, jugement, voies de recours. Le cours comporte aussi des exercices pratiques.
L'茅tude de la proc茅dure p茅nale s'attache 脿 l'analyse des diff茅rentes phases du proc猫s p茅nal : information du parquet, instruction pr茅paratoire, poursuite, jugement, voies de recours. Le cours comporte aussi des exercices pratiques.
Contenu
Ce cours a pour objet l'茅tude des diff茅rentes phases de la proc茅dure p茅nale : information du parquet, instruction pr茅paratoire, poursuite, jugement, voies de recours. Le r么le et les conditions dans lesquelles interviennent les diff茅rents acteurs de la phase pr茅liminaire du proc猫s p茅nal, du proc猫s p茅nal de m锚me que de l'ex茅cution des peines seront abord茅s.聽
M茅thodes d'enseignement
Le cours repose sur un expos茅 oral qui a pour objectif d'exposer aux 茅tudiants les grandes lignes de la mati猫re en l'illustrant de situations concr猫tes.
L'enseignement est par ailleurs dispens茅 au travers d'un support 茅crit, un manuel de proc茅dure p茅nale, dont disposent les 茅tudiants. Ils sont invit茅s 脿聽pr茅parer chaque cours magistral 脿 partir d'une lecture du manuel.
Les 茅tudiants sont par ailleurs invit茅s 脿 aller assister 脿 une audience p茅nale afin de mieux cerner les enjeux de terrain sous-jacents 脿 l'茅tude de la mati猫re.
L'enseignement est par ailleurs dispens茅 au travers d'un support 茅crit, un manuel de proc茅dure p茅nale, dont disposent les 茅tudiants. Ils sont invit茅s 脿聽pr茅parer chaque cours magistral 脿 partir d'une lecture du manuel.
Les 茅tudiants sont par ailleurs invit茅s 脿 aller assister 脿 une audience p茅nale afin de mieux cerner les enjeux de terrain sous-jacents 脿 l'茅tude de la mati猫re.
Modes d'茅valuation
des acquis des 茅tudiants
des acquis des 茅tudiants
Les 茅tudiants sont 茅valu茅s par le biais d'un examen 茅crit 脿 livre et cours ferm茅s pour lequel ils doivent ma卯triser 脿 la fois le contenu de l'expos茅 oral et le contenu de leur support 茅crit. Ils diposent d'un Code p茅nal r茅cent.
Ils sont en outre,聽茅valu茅s sur leur participation 脿 une audience p茅nale聽par le biais de la r茅daction d'une note r茅sumant ce qu'ils ont observ茅 lors de l'audience.
Enfin, les 茅tudiants sont invit茅s avant chaque cours 脿 r茅pondre 脿 un petit test 茅crit 茅valuant la qualit茅 de leur pr茅paration au cours magistral.
L'examen 茅crit compte pour 90% de la note finale et les autres prestations pour 10%.
Ils sont en outre,聽茅valu茅s sur leur participation 脿 une audience p茅nale聽par le biais de la r茅daction d'une note r茅sumant ce qu'ils ont observ茅 lors de l'audience.
Enfin, les 茅tudiants sont invit茅s avant chaque cours 脿 r茅pondre 脿 un petit test 茅crit 茅valuant la qualit茅 de leur pr茅paration au cours magistral.
L'examen 茅crit compte pour 90% de la note finale et les autres prestations pour 10%.
Bibliographie
Pour aller plus loin:
M-A Beernaert, H. D. Bosly et D. Vandermeersch, Droit de la proc茅dure p茅nale, 9 e 茅d., 2021
M-A Beernaert, H. D. Bosly et D. Vandermeersch, Droit de la proc茅dure p茅nale, 9 e 茅d., 2021
Support de cours
- M-A Beernaert et al, Introduction 脿 la proc茅dure p茅nale, 8 e 茅dition, La Charte, 2021
Facult茅 ou entit茅
en charge
en charge