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Enseignants

Bernard Diane; Slingeneyer de Goeswin Thibaut (suppl茅e Bernard Diane);

Langue
d'enseignement

贵谤补苍莽补颈蝉

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unit茅 d鈥檈nseignement, l鈥櫭﹖udiant est capable de :

Ce cours vise 脿 ce que : - vous disposiez d'une connaissance g茅n茅rale du ph茅nom猫ne juridique, ceci passant par votre ma卯trise de la terminologie ad茅quate et votre compr茅hension de certains concepts juridiques fondamentaux ; - vous connaissiez les rudiments de certaines branches du droit, les plus communes ; - vous soyez capables de mener une recherche (simple) en droit, c'est-脿-dire de manier votre recueil de textes juridiques efficacement ainsi que les bases de donn茅es juridiques, pour fonder vos arguments sur la (ou les) base(s) juridique(s) pertinente(s). Le cours est con莽u dans l'id茅e qu'une compr茅hension basique du droit est indispensable 脿 tout路e justiciable et citoyen路ne et pr茅sente une pertinence particuli猫re pour les universitaires : le droit est 脿 la fois une science humaine en lien rapproch茅 avec diverses autres disciplines, dont celles que vous avez choisi d'茅tudier 脿 titre principal, mais 茅galement un mode de r茅gulation sociale tout 脿 fait omnipr茅sent dans l'espace politique et nos vies priv茅es.

Contenu

听Contenu du cours :听

• Introduction g茅n茅rale : d茅finitions et fonctions du droit, concepts de 鈥渞猫gle de droit鈥�, de 鈥淓tat de droit鈥�, de 鈥減ersonne鈥�, de 鈥渄roits subjectifs鈥�, de 鈥渂ranches du droit鈥�... ;
• Structure de l鈥橢tat belge et exercice des pouvoirs en Belgique ;
• Sources formelles du droit belge ;
• Coh茅rence de l鈥檕rdre juridique belge ;
• Th茅orie g茅n茅rale du contrat ;
• Principes g茅n茅raux de la responsabilit茅 civile ;
• Conclusion et r茅flexions sur la validit茅 de la norme juridique.

Dispens茅s par deux assistant路es en dialogue avec la professeure, les monitorats portent sur la m锚me mati猫re, illustr茅e et mise en pratique.

M茅thodes d'enseignement

脡maill茅 d'exercices interactifs (Wooclap), le cours magistral consiste en un expos茅 des concepts et questions 茅voqu茅es ci-dessus. Il est bas茅 sur des slides qui sont sur moodle.
Parall猫lement au cours, les monitorats vous offrent la possibilit茅 de r茅aliser des exercices.听
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Pour r茅pondre 脿 vos questions, tant la professeure que les assistant路es se tiennent 脿 votre disposition lors des pauses et 脿 la fin de leurs cours.

Modes d'茅valuation
des acquis des 茅tudiants

Modes d'茅valuation des acquis des 茅tudiants pour le cours :
* L鈥櫭﹙aluation porte sur l鈥檈nsemble de la mati猫re vue dans le cadre du cours. Il s鈥檃git de la mati猫re d茅velopp茅e dans le syllabus. Les parties 鈥減our m茅moire鈥� du syllabus ne font pas partie de la mati猫re de l鈥檈xamen.
* L'茅valuation des acquis se fait au moyen d'un examen 茅crit. Il y a trois types de questions : 1) questions de type "QCM" ; 2) questions de manipulation du Code ; 3) questions ouvertes d'application et de restitution.听 La partie QCM se compose de 15 items 脿 4 options de r茅ponse. Un point est attribu茅 脿 chaque r茅ponse correcte et aucun point n鈥檈st attribu茅 en cas d'absence de r茅ponse ou de r茅ponse incorrecte.
* L'茅tudiant.e peut 锚tre en possession et utiliser 脿 l'examen les textes l茅gislatifs et r茅glementaires express茅ment autoris茅s par le titulaire du cours. Sur ces textes, ne peut figurer aucune annotation (sauf des renvois entre les articles). Les consignes pr茅cises et des exemples seront donn茅s au cours magistral.
* Les modalit茅s d鈥櫭﹙aluation sont identiques en premi猫re session et en seconde session.

听

Support de cours

• PowerPoint sur Moodle
• Code Bac Vol. I G茅n茅ralit茅s (茅d. La Charte)
• Syllabus

Facult茅 ou entit茅
en charge

> ESPB