L'équipe de droit fiscale de l'UCLouvain
Direction du groupe de recherche en droit fiscal de l'UCLouvain :
dirige le groupe de recherche en droit fiscal de l'UCLouvain. Il est professeur ordinaire à l’UCLouvain et professeur invité aux universités de Milan, Vienne (WU), KU Leuven et Oxford. Il est aussi membre de comité d’experts auprès différentes autorités publiques belges et européennes et avocat au barreau de Bruxelles.
Professeurs et maîtres de conférence
Professeurs et maîtres de conférence du groupe de recherche en droit fiscal de l'UCLouvain
- Edoardo Traversa
- Licencié en sciences économiques appliquées (UCLouvain), M.B.A. (KUL) et docteur en droit (UCLouvain) avec une thèse portant sur les limites à la souveraineté fiscale des Etats dans l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique,Michel De Wolf, professeur extraordinaire à l’UCLouvain, enseigne également à l'ULg. Réviseur d'entreprises, il en a présidé l'Institut, et dirige un cabinet de réviseurs.
- Licencié en droit de l’UCLouvain (1987), diplômé en droit européen de l’Université d’Utrecht (1989-1990) et en sciences fiscales de l’Ecole supérieure des sciences fiscales (1992), François Stévenart Meeûs a travaillé en qualité d’avocat au barreau de Bruxelles durant près de dix ans, après un stage au cabinet du professeur Guy van Fraeyenhoven. Nommé juge fiscal en 1999, il est actuellement conseiller à la Cour de cassation et enseigne la procédure fiscale à la Louvain School of Management. Il est le rédacteur en chef de la Revue générale du contentieux fiscal.
- Matthieu Possoz est titulaire d'un master en philosophie (UCLouvain, 2011), d'un master en droit (UCLouvain, 2013) de l'Сư洫ý et d'un master complémentaire en droit fiscal de l'Université Libre de Bruxelles (ULB, 2015). Il est avocat au barreau de Bruxelles. Sa pratique se concentre principalement sur l'impôt de sociétés, l'impôt des personnes physiques et la TVA.
- Edouard-Jean Navez est licencié en droit (UCLouvain), en notariat (UCLouvain), maître en gestion fiscale (Solvay Brussels School), et docteur en sciences juridiques (UCLouvain). Il est aujourd'hui chargé de cours à l'UCLouvain. Son enseignement et ses recherches portent principalement sur le droit des sociétés et la fiscalité patrimoniale, sous l'angle national et international
- Enguerrand Marique est titulaire d’un doctorat en droit (UCLouvain, 2021) et d’un LLM en droit commercial international (UC Davis, 2017). Il s’intéresse particulièrement aux questions de la confiance entre les acteurs de l’économie collaborative avec des aspects de fiscalité directe et indirecte, de perspectives contractuelles (protection des consommateurs, agence commerciale) et de droit social.
- Philippe Malherbe est licencié en droit (1977) et en sciences économiques (1976) de l'Сư洫ý et LL.M. (1978) de l'Université de Californie à Berkeley. Professeur à l'Сư洫ý, à la Faculté de droit et à la Louvain School of Management, il y enseigne dans les secteurs du droit fiscal, du droit des sociétés et du droit international des affaires. Philippe Malherbe est également professeur de droit fiscal européen et international à l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales, professeur invité de droit fiscal comparé à l’Université de Paris-Est Créteil et avocat associé au barreau de Bruxelles.
- Yves Hougardy travaille pour la Région wallonne. Ancien avocat, il dispense son enseignement sur le campus de Charleroi.
- Olivier Hermand a obtenu un diplôme en droit à l’UCLouvain. Il est managing partner chez PwCLegal. Ses domaines de spécialité sont la fiscalité bancaire et financière, la fiscalité immobilière et la fiscalité des sociétés.
- Charlène Herbain est docteur en droit fiscal (Université de Luxembourg) et fonctionnaire à la Commission européenne (DG Taxud).
- Charles-Albert Helleputte est avocat au Barreau de Bruxelles. Diplômé en droit des facultés universitaires Saint-Louis et de l’Сư洫ý (2001), il a obtenu un master complémentaire en droit fiscal auprès de la Solvay Business School (2004).
- Vincent Deckers est avocat aux barreaux de Bruxelles et Mons. Il enseigne aussi la procédure fiscale à l'ESSF. Diplômé en droit des facultés universitaires Saint-Louis et de l’Сư洫ý (2003), il a obtenu une licence complémentaire en fiscalité à la KUL (2004).
- Olivier Bertin a étudié au sein de plusieurs institutions renommées, notamment la Fiscale Hogeschool (1991) et l’Université de Cambridge (1993). Olivier Bertin est professeur invité au sein de l’UCLouvain et de l’Université de Liège. Il est avocat au barreau de Bruxelles, spécialisé en droit fiscal. Il est membre du comité de rédaction de la « Revue Générale de Contentieux Fiscal » et de l’« ASBL Actualités ».
- Marie Lamensch est professeure à l’UCLouvain (LSM) et professeure de droit fiscal international et européen à la Vrije Universiteit Brussel (VUB) Marie Lamensch est membre du VAT expert group de la Commission européenne, du groupe technique consultatif du Groupe de Travail n°9 de l’OCDE (impôts sur la consommation) ainsi que du groupe de travail sur l'e-commerce de l'organisation mondiale du commerce.
Professeurs émérites
Professeurs émérites
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Jacques Autenne †
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Jacques Malherbe
Assistants et chercheursdu groupe de recherche en droit fiscal de l'UCLouvain
Assistants et chercheursdu groupe de recherche en droit fiscal de l'UCLouvain
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Emanuele Ceci a tout d’abord obtenu son diplôme de candidature en droit aux Facultés Universitaires Notre Dame de la Paix à Namur (FUNDP), pour ensuite effectuer ses 3 années de licence à l’Université Catholique de Louvain-la-Neuve (UCLouvain). Il s’est ensuite spécialisé en droit fiscal en suivant le Master complémentaire dispensé à l’Université Libre de Bruxelles (ULB). Outre son mandat d'assistant en droit fiscal (50%) à l'UCLouvain, Emanuele est avocat au barreau de Bruxelles depuis 2009. De par sa pratique, il a pu développer des connaissances approfondies dans le domaine de la fiscalité, tant en impôts directs qu’indirects. Au niveau de la recherche, Emanuele Ceci s’intéresse principalement au domaine de la TVA, ainsi qu’au droit pénal fiscal. Emanuele Ceci réalise également une thèse de doctorat en matière de fraude TVA.
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Après un master 1 en droit des affaires au sein de la filière délocalisée de la sorbonne (IDAI) au Caire (Egypte), Moïse Gnakouri a obtenu un master 2 en ingénierie juridique et fiscale du patrimoine à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France). Il s’intéresse particulièrement aux questions relatives à la fiscalité du développement, au fédéralisme fiscal et à la fiscalité internationale. Outre son activité de chercheur sous la direction du Professeur Traversa, il est actuellement conseiller juridique et fiscal au sein d’un Cabinet d’avocat ivoirien.
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Après un master en droit à l’Université Libre de Bruxelles, Anne-Grace Kleczewski a rejoint le Barreau de Bruxelles en 2014 afin de pratiquer le droit des sociétés, particulièrement dans le cadre d’opérations de fusions et acquisitions. Elle a été finaliste de l’édition 2014 du concours d’entreprenariat organisé par Solvay Entrepreneurs et y a obtenu le prix de la Région Bruxelles Capitale. A cette occasion, Anne-Grace s’est intéressée aux questions relatives aux startups ainsi qu’à l’économie collaborative qu’elle étudie à présent dans le cadre du projet “Regulation and policy for the collaborative economy in Brussels” et de son doctorat sous la direction du Prof. Edoardo Traversa.
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Pierre-Louis Krug est titulaire d’un master en droit de l’UCLouvain (promotion 2020) ainsi que d’un master de spécialisation en droit fiscal international et européen de l’Université de Maastricht (promotion 2021). Il effectue actuellement une thèse de doctorat en droit fiscal sous la supervision du Prof. Edoardo Traversa. Ses intérêts de recherche portent principalement sur l’étude des grands principes du droit fiscal, la relation entre administrations fiscales et contribuables, ainsi que l’étude interdisciplinaire du comportement du contribuable face à l’impôt.
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Elena Masseglia Miszczyszyn a obtenu son master en droit à l'Università degli Studi di Torino ayant parallèlement obtenu une licence en droit à l'Université de Nice Sophia Antipolis dans le cadre du programme de double licence franco-italienne promu par les facultés de droit des Universités de Nice et de Turin. Elle a aussi obtenu un certificat en droit fiscal auprès de l'Università degli Studi di Milano. Avant de rejoindre le CRIDES, Elena a d'abord collaboré en qualité d'avocat stagiaire au Barreau de Milan avec un cabinet italien spécialisé en droit fiscal - en concentrant sa pratique sur la TVA et sur certains aspects du droit des douanes - et ensuite avec un cabinet d'avocats de premier rang au niveau international. Elle est actuellement doctorante en droit fiscal sous la direction du professeur E. Traversa et ses domaines d’étude sont le droit fiscal international et le droit fiscal européen.
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Fabrizio Pascucci is a PhD candidate in international and EU taxation at UCLouvain. His research activities mainly focus on international tax avoidance and double non-taxation. He is also a qualified tax lawyer and has been working as tax advisor in leading international tax law firms since 2013. He holds an LLM in international taxation at WU (Wien), a master’s degree in law at LUISS Guido Carli University (Rome) and a master’s degree in economics and business administration at University of Roma 3 (Rome). He frequently holds lectures in international and EU taxation for institutions and large companies.
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Lauranne Pauwels est titulaire d’un Baccalauréat en droit bilingue (français-anglais) de l’Université Saint-Louis à Bruxelles et d’un Master en droit de l’Université Catholique de Louvain-La-Neuve après un semestre en Erasmus à Montréal (Canada). Elle a également obtenu un Executive Master en gestion fiscale à la Solvay Brussels School of Economics and Management. Elle est avocate au sein du cabinet DKW LAW depuis 2017. Auparavant, Lauranne a travaillé comme Corporate Tax Consultant au sein de PwC. Sa pratique se concentre essentiellement sur le droit fiscal.
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Elliot Ravet a obtenu un master en droit à l’UCLouvain en 2017 ainsi qu’un master de spécialisation en droit fiscal à l'ULB en 2018. Depuis septembre de la même année, il est avocat au barreau de Bruxelles au sein du cabinet Eubelius où il est majoritairement actif dans la résolution de litiges et les analyses de risques. Il s'intéresse principalement aux principes généraux gouvernant le droit fiscal, l’influence des droits de l’Homme en droit fiscal interne, la fiscalité locale ainsi qu'à l’impôts des sociétés et la TVA.
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Abdelmajid Roughou est titulaire d'un master en droit de l'UCLouvain, d'un master de spécialisation en droit fiscal de l'Université Libre de Bruxelles ainsi que d'un Master in Financial Management de la Vlerick Business School. Abdelmajid est avocat au barreau de Bruxelles où il pratique le droit fiscal belge dans tous ses aspects (tels que la fiscalité des sociétés et des réorganisations de sociétés, la fiscalité immobilière et la procédure fiscale) ainsi que le droit fiscal international. Adepte d'une approche multidisciplinaire, Abdelmajid a un intérêt prononcé pour le droit des sociétés en général et la corporate governance en particulier (notamment l'activisme actionnarial), l'innovation, l'histoire des entreprises, l'entrepreneuriat, les marchés financiers et la gestion des finances publiques.
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Né à Bruxelles en 1986, Sébastien Wolff détient un Master en droit (UCLouvain), un Master en économie (UCLouvain), un master complémentaire en Droit fiscal et un Master complémentaire en Droit Fiscal Européen (ICHEC – ESSF). Depuis 2011, il est assistant et chercheur en droit fiscal et droit des sociétés à l’Université Catholique de Louvain et à l’Université de Lund (Suède). Auparavant, il a travaillé comme conseil fiscal spécialisé en transactions internationales pour un leader mondial de la consultance et comme avocat au Barreau de Bruxelles. Ses domaines de recherche couvrent le droit fiscal international et européen, avec un intérêt tout particulier pour la fiscalité de l’énergie et la politique fiscale en matière de R&D. Le sujet de sa thèse de doctorat se rapporte à l’implication des incitants fiscaux pour assurer une transition vers un approvisionnement durable en énergie pour l’Union européenne.
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Gaëtan Zeyen est titulaire d'une licence en droit belge (Université Catholique de Louvain) et autrichienne (Université de Vienne), ainsi que d'une maîtrise spéciale en gestion fiscale (Solvay Business School- U.L.B.). Il est actuellement doctorant en fiscalité internationale sous la supervision conjointe des Professeurs Isabelle RICHELLE et Edoardo TRAVERSA. Son doctorat a pour objet d'étude l'article 21 de la Convention-modèle O.C.D.E. Il a publié divers articles dans le domaine de la fiscalité internationale. Il est avocat au barreau de Bruxelles et arbitre indépendant. Il est président de la section belge de la Cour européenne d'arbitrage.
Chercheurassocié
Chercheurassocié
- Justin Mastaki est enseignant à la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Bukavu depuis 2007. De 2009 à 2010, il a exercé la profession d'Avocat au Barreau de Bukavu. De 2011 à 2012, il a quitté le Barreau pour devenir Magistrat. Justin a défendu à l’UCL en juillet 2016 sa thèse de doctorat à l’UCLouvain, ayant pour titre : « La neutralité de la Taxe sur la Valeur Ajoutée en droit fiscal congolais : une contribution à l’étude des voies et moyens pour un traitement TVA efficace des petites et moyennes entreprises dans le contexte congolais »
Chercheurs visiteurs
Chercheurs visiteurs
2019
- Stefania Lotito Fedele, doctorante en droit fiscal à l’Université de Bari.
- Jorge Espinosa Sepulveda, Tax Professor in the Law Faculty of the Catholic University in Santiago Chile.
- Elena Miceli, doctorante à l'Université de Bergame.
2018
- Marina Bisogno, doctorante italienne de l'université de Naples Federico II en cotutelle de thèse à l'université Paris 1.
- Sunita Jogarajan, professeure de droit fiscal à l’Université de Melbourne. Elle intervient dans le cadre du Global College of Law.
- Mariam Grigalashvili, doctorante en droit fiscal en séjour Erasmus. Mariam est originaire de Géorgie.
2017
- Karoline Spies : « Research and teaching associate » à l’Institut de droit fiscal de l’Université de Vienne (https://www.wu.ac.at/en/taxlaw/institute/staff/active/spies/).
- Yige Zu est doctorante à l’Université de Leeds (UK).
- Aurora Ribes Ribes, Professeur à l'Université d'Alicante.
- Pablo Hernandez Gonzalez-Barreda, assistant-professeur à l’Université Pontificia Comillas de Madrid.
- Guillermo Sánchez-Archidona Hidalgo, Université de Malaga