Il existe deux types d'all猫gement : celui pour motifs d茅termin茅s 脿 l'inscription / en cours d'ann茅es et celui r茅serv茅 aux 茅tudiants de premi猫re ann茅e s'茅tant r茅orient茅s au deuxi猫me quadrimestre.
Cette page reprend et r茅sume les informations de l'article 45 du RGEE.
础濒濒猫驳别尘别苍迟 pour motifs d茅termin茅s 脿 l'inscription / en cours d'ann茅e
Demande d'all猫gement au d茅but d'ann茅e
Les 茅tudiant路es pouvant demander un all猫gement sont notamment :
- les 茅tudiant路es 脿 profil sp茅cifique, dits 茅tudiant路es "PEPS"鈥�;
- les 茅tudiant路es qui pr茅voient des difficult茅s 脿 concilier un temps plein acad茅mique et des activit茅s extra-acad茅miques, en rapport avec son statut d鈥櫭﹖udiant路e et exigeant au moins un mi-temps.
Un all猫gement de programme ne peut 锚tre accord茅 que pour des motifs pr茅cis et d没ment attest茅s :
- professionnels ;
- acad茅miques ;
- sociaux ;
- 尘茅诲颈肠补耻虫.
Lors d'une demande d'all猫gement, il est conseill茅 d'y introduire tout justificatif permettant de comprendre au mieux la situation de l'茅tudiant路e.
Toute demande d'all猫gement doit 锚tre introduite 脿 la facult茅, de mani猫re motiv茅e, apr猫s l'inscription provisoire de l'茅tudiant路e.
Elle doit contenir une proposition de programme all茅g茅, 茅tablie selon les indications facultaires.
La facult茅 y donne suite dans les quinze jours de l鈥檌nscription et en temps utile, afin que le PAE de l鈥櫭﹖udiant路e soit valid茅.
Outre la r茅duction du nombre de cr茅dits inscrits au PAE de l'茅tudiant路e, l'all猫gement poss猫de deux cons茅quences majeures :
- droits d鈥檌nscription r茅duits (proportionnels au nombre de cr茅dits du PAE) ;
- impact sur la 蹿颈苍补苍莽补产颈濒颈迟茅 de l'茅tudiant路e, en effet l'茅tudiant路e b茅n茅ficie d'une demi-ann茅e suppl茅mentaire pour atteindre les balises de 蹿颈苍补苍莽补产颈濒颈迟茅 (voir la page d茅di茅e).
La d茅cision facultaire indique les modalit茅s d鈥檈xercice du recours. Le recours se fait aupr猫s du VRAE. Pour 锚tre recevable, ce recours :
- contient l鈥�expos茅 pr茅cis raisons pour lesquels le recours est introduit ;
- contient une copie de la d茅cision de la facult茅 ;
- doit 锚tre adress茅 dans les cinq jours qui suivent la notification de la d茅cision 脿 l鈥櫭﹖udiant ou 脿 l鈥櫭﹖udiante par la facult茅 ;
- est envoy茅 au VRAE par lettre recommand茅e ou 诲茅辫辞蝉茅 contre accus茅 de r茅ception selon les modalit茅s d茅crites sur la page d茅di茅e.
Le VRAE notifie l鈥櫭﹖udiant路e de sa d茅cision dans les trente jours de la date de la notification du refus facultaire.
Demande d'all猫gement au cours d'ann茅e
Par exception, un all猫gement de programme peut 锚tre accord茅 en cours d鈥檃nn茅e acad茅mique pour motif social grave ou motif m茅dical grave.
L'introduction de la demande et les cons茅quences d'un tel all猫gement sont les m锚mes que celles d'un all猫gement sollicit茅 en d茅but d'ann茅e. Veuillez donc vous r茅f茅rer aux informations ci-dessus.
础濒濒猫驳别尘别苍迟 durant le deuxi猫me quadrimestre ou suite 脿 une r茅orientation
L鈥櫭﹖udiant路e de premi猫re ann茅e de bachelier peut choisir, jusqu鈥檃u 15 f茅vrier, d鈥檃ll茅ger son programme d鈥檃ctivit茅s de deuxi猫me quadrimestre. Ce programme modifi茅 est 茅tabli en concertation avec le jury restreint ou, 脿 d茅faut, avec le jury et comprend des activit茅s d鈥檃ide 脿 la r茅ussite.
L鈥櫭﹖udiant路e de premi猫re ann茅e de premier cycle qui a 茅t茅 autoris茅 脿 se 谤茅辞谤颈别苍迟别谤 peut choisir, jusqu鈥檃u 15 f茅vrier, d鈥檃ll茅ger son programme d鈥檃ctivit茅s de premier et deuxi猫me quadrimestres. Ce programme est 茅tabli en concertation avec le jury restreint ou, 脿 d茅faut, avec le jury.