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Programme détaillé

Le programme de la formation est composé de 6 modules.
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Module 1 : Introduction à la justice
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Module 2 : Procédure civile
  • La preuve et la charge de preuve
  • Les principes directeurs du procès civil et leur emprise sur l’expertise
  • Le déroulement du procès et la place de l’expertise
  • Les modes alternatifs de règlement des litiges
  • L’expertise non-judiciaire et ses acteurs
  • L’expertise judiciaire
  • Responsabilités et assurance de l’expert
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Module 3 : Procédure pénale
  • Introduction au droit pénal, à la procédure pénale, et à la place de l’expertise
  • Comprendre les situations de responsabilité
  • Les infractions spécifiques : analyse de décisions et cas pratiques
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Module 4 : Communication non-violente, psychologie et sociologie de l’expertise
  • Gestion des conflits
  • Dimension sociologique de l’expertise et du conflit judiciaire
  • Dynamique des acteurs
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Module 5 : Déontologie de l’expert judiciaire
  • Les déontologies de l’auxiliaire de justice
  • Le secret professionnel des experts
  • Impartialité et récusation des experts
  • Accès à la profession – Registre national des experts judiciaires
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Module 6 : Le rapport d’expertise
  • Le poids, la place et le choix des mots
  • Conseils pratiques