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Module 1 : Imp么t des personnes physiques听(IPP) et des personnes morales (IPM)
IPP et IPM : Ce cours abordera les r猫gles fiscales propres 脿 la d茅tention d鈥檜n bien immeuble par des personnes physiques. Seront ainsi abord茅s la taxation des loyers priv茅s ou professionnels, les r猫gles relatives aux op茅rations de construction et de cession de biens immeubles ou encore les r猫gles anti-abus sp茅cifiques pouvant 锚tre appliqu茅es aux op茅rations immobili猫res r茅alis茅es par des personnes physiques et des personnes morales.
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Module 2 : Imp么t des soci茅t茅s
Imp么t des soci茅t茅s : Ce cours abordera l鈥檌mp么t des soci茅t茅s en lien avec la pratique de l鈥檌mmobilier. Seront abord茅s, les r猫gles de base relatives 脿 la base imposable et au mode de calcul de l鈥檌mp么t des soci茅t茅s et les points d鈥檃ttention concernant ses rapports avec l鈥檌mmobilier (e.g. restructuration entra卯nant des transferts de propri茅t茅 d鈥檌mmeuble etc.). Ce cours abordera 茅galement les principes comptables de base applicable 脿 la d茅tention d鈥檃ctifs immobiliers par des soci茅t茅s. Ce module comprend l鈥櫭﹖ude du traitement fiscal en Belgique de l鈥檌nvestissement dans de l鈥檌mmobilier par des fonds (e.g. FIIS).
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Module 3 : TVA
TVA : Ce cours se concentrera sur les aspects de TVA pertinents pour le secteur immobilier. Seront abord茅s les r猫gles g茅n茅rales de la perception de la TVA, les r猫gles relatives applicables 脿 la transmission d鈥檌mmeubles neufs (ou de droits r茅els portant sur des immeubles neufs) soumises au r茅gime de la TVA et les r猫gles relatives 脿 la location immobili猫re exempt茅e ou soumise 脿 la TVA. Les r猫gles proc茅durales sp茅cifiques 脿 la construction de biens immeubles ou 脿 leur r茅novation seront 茅galement abord茅es.
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Module 4 : Droits d鈥檈nregistrement et droits de succession
Droits d鈥檈nregistrement听et droits de succession : Seront abord茅s, la formalit茅 de l鈥檈nregistrement, les modes de fixation des droits, les r茅gimes d鈥檈xon茅ration et les r猫gles sp茅cifiques relatives aux donations, ventes, constitutions de droits r茅els et la proc茅dure propre aux droits d鈥檈nregistrement. Le cours abordera 茅galement les risques propres 脿 la perception des droits d鈥檈nregistrement dans un contexte immobilier (e.g. abus fiscal, simulation et fraude) mais 茅galement des op茅rations sp茅cifiques de transmission de biens immeubles dans une vis茅e successorale (pr茅sentation des droits de succession en Belgique en se concentrant sur l鈥檌mmobilier et technique de planification successorale en lien avec l鈥檌mmobilier).
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Module 5 : Fiscalit茅 locale et r茅gionale
Fiscalit茅 locale et r茅gionale : Ce cours abordera le pouvoir fiscal des diff茅rents niveaux de pouvoir en Belgique (e.g. R茅gion, province, commune) en lien avec l鈥檌mmobilier. Il expliquera la r茅partition g茅n茅rale des comp茅tences fiscales et les taxes sp茅cifiques touchant les propri茅taires ou exploitant de biens immeubles. Une large part de ce cours se concentrera sur le pr茅compte immobilier et la notion de revenu cadastral.
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Module 6 : Proc茅dure
Proc茅dure : Ce cours abordera la proc茅dure d鈥檈nr么lement de l鈥檌mp么t et les recours offerts aux contribuables en ce qui concerne l鈥檌mp么t des personnes physiques et l鈥檌mp么t des soci茅t茅s. Un accent sera mis sur les contr么les fiscaux portant sur des op茅rations immobili猫res.
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Module 7 : Fiscalit茅 internationale
Fiscalit茅 internationale : Bien que les aspects internationaux soient abord茅s dans chaque cours, une s茅ance sp茅cifique sera pr茅vue pour synth茅tiser le traitement r茅serv茅 aux op茅rations immobili猫res dans un cadre transfrontalier. L鈥檈nseignant se concentrera sur les conventions pr茅ventives de double imposition et leur impact pour la d茅tention (ou l鈥檈xploitation) d鈥檌mmeubles se situant dans un autre Etat que celui o霉 son propri茅taire (ou exploitant) est 茅tabli.
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Module 8 : S茅minaire de synth猫se
Les modules seront compl茅t茅s par une pr茅sentation de cas pratiques pr茅sent茅s par les participants (individuellement ou par groupe de deux), sous la supervision scientifique de Matthieu Possoz. Cet expos茅 sera cot茅 et constituera l鈥檈xamen final du certificat, validant sa r茅ussite.
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Par ailleurs, le participant sera amen茅 脿 suivre des s茅minaires et conf茅rences d鈥檃ctualit茅 (directement organis茅s ou bien certifi茅s par l鈥橴CLouvain) en lien avec la fiscalit茅 immobili猫re 脿 concurrence de 20 heures.
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