En vigueur à Ìýpartir de l'année académique 2024-2025
- Ìý(version française approuvée par le Conseil académique du 27 maiÌý2024)
- (version anglaise)
En vigueur en 2023-2024
- Ìý(version française approuvée par le Conseil académique du 3 juilletÌý2023)
- (version anglaise)
En vigueur en 2022-2023
- Ìý(version française approuvée par le Conseil académique du 23 mai 2022)
- (version anglaise)
En vigueur en 2021-2022
-
Ìý(approuvé par le Conseil académique du 31 mai 2021; complété par le décret du 19 juillet 2021)
En vigueur en 2020-2021
-
Ìý(approuvé par le Conseil académique du 25 mai 2020 et du 7 décembre 2020 pour son annexe 10; complété par le décret du 19 juillet 2021)
En vigueur enÌý2019-2020
-
Ìý(approuvé par le Conseil académique du 13 mai 2020)
En vigueur en 2018-2019
-
Ìý(approuvé par le Conseil académique du 2Ìýjuillet 2018 et modifié en son article 97/1 le 21 janvier 2019)
En vigueur en 2017-2018
-
Ìýpour l'année académique 2017-2018 (approuvé par le Conseil académique du 3Ìýjuillet 2017).
En vigueur en 2016-2017
- pour l'année académique 2016-2017 (approuvé par le Conseil académique du 4 juillet 2016).
En vigueur en 2015-2016
-
pour l'année académique 2015-2016 (approuvé par le Conseil académique du 29 juin 2015).
ÌýEn vigueur enÌý2014-2015
- Le s’adresse à tous les étudiants, à l’exception des étudiants inscrits en 2014-2015, en premier bloc annuel d’un cycle de bachelier (première année), en doctorat, en formation continue, et des auditeurs.
- Le s’adresse aux étudiants inscrits en premier bloc annuel d’un cycle de bachelier (première année), en doctorat et en formation continue, ainsi qu'aux auditeurs.Ìý